Vous êtes actuellement connecté au site internet www.arhlmpacacorse.com, les mentions légales sur les conditions d’utilisation du site présentées ci-dessous, s’appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme « utilisateur » dans le texte.

Responsable du site

Le site est géré et administré par l’AR Hlm PACA & Corse et par les prestataires que cette dernière a choisi dans les domaines de la gestion et l’administration de sites web.

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit imprimé sous réserve de : 

• n’utiliser ces informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier ces informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur ("le copyright") www.arhlmpacacorse.com

Toute utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans accord préalable et écrite de l’AR Hlm PACA & Corse.

Cookies

Les utilisateurs du site web sont informés que lors de l’accès aux services de l’AR Hlm PACA & Corse, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptent cette pratique.

Conditions optimales d’accès au site

Optimisé pour Internet explorer affichage 800 x 600 version 5 et supérieur.